Délibérations du Comité Syndical du 9 mars 2023

Comité Syndical du 9 mars 2023 : Liste des délibérations

Délibération n°1 : Compte Administratif 2022
Délibération n°1 : Compte Administratif 2022 – Annexe
Délibération n°1 : Compte Administratif 2022 – Rapport

Délibération n°2 : Compte de Gestion 2022

Délibération n°3 : Affectation du résultat de clôture 2022

Délibération n°4 : Budget Supplémentaire 2023
Délibération n°4 : Budget Supplémentaire 2023 – Annexe

Délibération n°5 : Renouvellement de la convention pour la fourniture de repas au CCAS de La Valette-du-Var
Délibération n°5 : Renouvellement de la convention pour la fourniture de repas au CCAS de La Valette-du-Var – Projet de convention

Délibération n°6 : Création de 1 poste d’Agent polyvalent logistique
Délibération n°6 : Création de 1 poste d’Agent polyvalent logistique – Fiche de poste

Délibération n°7 : Création de 3 postes de Magasinier
Délibération n°7 : Création de 3 postes de Magasinier – Fiche de poste

Délibération n°8 : Création de 1 poste de Responsable des achats
Délibération n°8 : Création de 1 poste de Responsable des achats – Fiche de poste

Délibération n°9 : Modification des 7 postes d’Agents polyvalents de restauration
Délibération n°9 : Modification des 7 postes d’Agents polyvalents de restauration – Fiche de poste

Délibération n°10 : Mise à jour du RIFSEEP

Procès-verbal du Comité Syndical du 9 mars 2023