Délibérations du Comité Syndical du 6 décembre 2022

Comité Syndical du 6 décembre 2022 : Liste des délibérations

Délibération n°1 : Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2022
Délibération n°1 : Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2022 – Annexe
Délibération n°1 : Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2022 – Page signatures

Délibération n°2 : Tarifs des communes membres 2023

Délibération n°3 : Tarifs des structures extérieures 2023

Délibération n°4 : Marché Denrées Alimentaires 2023

Délibération n°5 : Budget Primitif 2023
Délibération n°5 : Budget Primitif 2023 – Annexe
Délibération n°5 : Budget Primitif 2023 – Page de signatures
Délibération n°5 : Budget Primitif 2023 – Rapport

Délibération n°6 : Création d’un poste de Directeur
Délibération n°6 : Création d’un poste de Directeur – Fiche de poste

Délibération n°7 : Création d’un poste de Responsable Finances et Ressources Humaines
Délibération n°7 : Création d’un poste de Responsable Finances et Ressources Humaines – Fiche de poste

Délibération n°8 : Création d’un poste de Gestionnaire Administratif et Ressources Humaines
Délibération n°8 : Création d’un poste de Gestionnaire Administratif et Ressources Humaines – Fiche de poste

Délibération n°9 : Création d’un poste de Responsable Expédition
Délibération n°9 : Création d’un poste de Responsable Expédition – Fiche de poste

Délibération n°10 : Création de 3 postes de Livreur
Délibération n°10 : Création de 3 postes de Livreur – Fiche de poste

Procès-verbal du Comité Syndical du 6 décembre 2022